Déposée le 24 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ALMET DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMET domicilié(e) Rue des Combes, ZAC de Chesnes Nord - 38290 - SATOLAS-ET-BONCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 504 936 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS Conseil, Mme. Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.
La marque ALMET DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALMET, SAS - Rue des Combes, ZAC de Chesnes Nord - 38290 - SATOLAS-ET-BONCE - France - SIREN 968504936
IXAS Conseil, Mme. Vanessa DARBOURET - 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Peintures aluminium ; poudre d'aluminium pour la peinture ; diluants pour peinture ; enduits (peintures) ; laques ; diluants pour laques ; liants pour peintures ; produits contre la ternissure des métaux ; produits pour la protection des métaux ; métaux en feuilles pour peintres, décorateurs ; imprimeurs et artistes ; métaux en poudre pour peintres ; décorateurs ; imprimeurs et artistes ;
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; alliages d'aluminium livrés sous forme de profilés, laminés et fondus ; tôles, billets et plaques métalliques ; matériaux de construction métalliques ; grilles, garde-corps, lucarnes, chevrons, charpentes, bardeaux, tuiles, tubes et tuyaux métalliques ; tuyaux pour constructions individuelles, collectives et industrielles ; gouttières métalliques ; conduits métalliques ; tuyaux de descente métalliques ; toitures métalliques ; tôles, cadres et châssis de fenêtres métalliques ; panneaux de portes métalliques ; plafonds métalliques ; chéneaux métalliques ; huisseries ; cornières en métal ; cloisons en métal, carrelages métalliques, planchers métalliques, volets métalliques ; constructions transportables métalliques ; tubes, barres et tôles en aluminium ; ancres ; enclumes ; cloches ; matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fers à cheval ; clous ; clavettes ; vis ; crochets ; colliers de tubes et de tuyaux métalliques ; manchons réglables pour la fixation des vis ; verrous ; clés de clavette ; minerais ;
Matériaux de construction (non métalliques) ; grille, garde-corps, lucarne, chevron, charpente, et bardeau non métalliques ; tuiles non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; plafonds non métalliques ; revêtement (construction) non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; carrelages non métalliques ; planchers non métalliques ; portes battantes non métalliques ; volets non métalliques ; revêtements de murs (constructions) non métalliques ; carreaux non métalliques pour la construction ; dalles ; asphaltes ; poix et bitume ; gouttière et chéneaux non métalliques ; tuyaux de descente non métalliques ; toitures ; châssis et huisseries ; cornières ; fenêtres non métalliques.
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